Délibérations

Délibération 2022/028 – Attribution d’une aide exceptionnelle à l’école maternelle pour une classe découverte en 2023
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Délibération 2022/029 – Attribution de subventions aux associations
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Délibération 2022/030 – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (P.A.D.D) et la révision du plan local d’urbanisme (P.L.U)
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Délibération 2022/031 – Groupement de commande sur la gestion de l’ALSH et des services périscolaire
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Délibération 2022/032 – Attribution du marché de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation et l’extension de l’école maternelle
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Délibération 2022/033 – Octroi de la protection fonctionnelle à M. Pierre GAUTIER
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Délibération 2022/034 – Budget 2022 : décision modificative n°1
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Délibération 2022/035 – Budget 2023 : ouverture des crédits d’investissement
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Délibération 2022/036 – Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
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Délibération 2022/037 – Modification des loyers des logements communaux et des locaux commerciaux
Taille du fichier 1 047kB

Délibération 2022/038 – Exonération partielle des loyers d’avril et mai 2021 pour les locaux commerciaux soumis à fermeture administrative
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Délibération 2022/039 – Cantine à 1 € : mise en place d’une tarification sociale
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Délibération 2022/040 – Subvention exceptionnelle au Club de Tennis de Table de FORCALQUEIRET
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Délibération 2022/041 – Modification de la participation pour le financement de l’assainissement collectif
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Délibération 2022/042 – Attribution du marché des travaux de mise en sécurité des vestiges du château phase 1
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Délibération 2022/043 – Modification du tableau des emplois : création poste adjoint technique 35h
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Délibération 2022/044 – Mandat pour l’établissement d’une servitude de passage et d’aménagement des pistes DFCI T772 et T80 au profit de la CAPV
Taille du fichier 1 051kB

Délibération 2022/045 – Présentation du rapport d’activité de la CAPV
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Délibération 2022/046 – liste et nombre des adjoints
Taille du fichier 692kB

Délibération 2022/047 – indemnités de fonction des élus
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Délibération 2022/048 – non amortissement des immobilisations
Taille du fichier 840kB

Délibération 2022/049 – subvention exceptionnelle association Chaperlipopettes
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Délibération 2022/050 – attribution du marché n°2022/09 fouille archéologique préventive
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Délibération 2022/051 – acquisition de terrain du SIVU assainissement Rocbaron-Forcalqueiret
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Délibération 2022/052 – avenant n°1 au bail emphytéotique 390 Energy
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Délibération 2023/001 – Attribution d’une aide exceptionnelle à l’école élémentaire pour une classe de mer en 2023
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Délibération 2023/002 – Extension et réhabilitation de l’école maternelle : plan de financement des travaux
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Délibération 2023/004 – Composition des commissions municipales
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