URBANISME
Vous souhaitez construire ou faire construire ? Vous avez des projets pour votre habitation ?
Le service Urbanisme vous accompagne dans vos démarches.
Madame Béatrice REY
LUNDI – MERCREDI – VENDREDI de 8h30 à 12h
ou Monsieur Thierry CONSTANT DIT BEAUFILS, conseiller délégué à l’urbanisme
Courriel : urbanisme@forcalqueiret.fr
Les missions du service urbanisme :
➢ Renseigner le public sur les procédures et les problèmes liés à l’urbanisme et au foncier
➢ Mener la réflexion pour des aménagements urbains cohérents
➢ Jouer le rôle d’intermédiaire entre les aménageurs constructeurs et les exigences de la commune
➢ Procéder à la veille foncière et mettre en œuvre la politique foncière de la commune
➢ Instruire les demandes d’autorisation du droit des sols et foncière
➢ Procéder à la veille foncière et mettre en œuvre la politique foncière de la commune
Le PLU
Le PDF du zonage du PLU :
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Dispositions générales : Télécharger le fichier PDF
Le village de Forcalqueiret est divisé en 8 zones distinctes: Ucr, Ar, AUr, Nr, UA, Ubr, Udr, Uxr
Chaque zones est régie par des règles différentes que vous pouvez consulter grâce aux liens PDF ci-dessous:
Zone Ucr : Télécharger le fichier PDF
Zone Ar : Télécharger le fichier PDF
Zone AUr : Télécharger le fichier PDF
Zone Nr : Télécharger le fichier PDF
Zone UA : Télécharger le fichier PDF
Zone Ubr : Télécharger le fichier PDF
Zone Udr : Télécharger le fichier PDF
Zone Uxr : Télécharger le fichier PDF
Pour simplifier vos démarches, téléchargez les documents d’urbanisme dont vous avez besoin ci-dessous :
- Demande d’autorisation de travaux liée à permis de construire (pdf)
- Demande d’autorisation de travaux non liée à permis de construire (pdf)
- Demande de raccordement électrique (pdf)
- Demande de devis branchement eau et/ou assainissement (pdf)
- Dérogation de tonnage (pdf)
- Notice accessibilité (pdf)
- Notice de sécurité (pdf)
- Demande de certificat d’urbanisme (pdf)
- Fiches complémentaires / autres demandeurs (pdf)
- Fiche d’aide pour le calcul de la surface de plancher et de la surface taxable (pdf)
- Notice explicative pour les demandes de permis de construire, d’aménager et de démolir (pdf)
- Déclaration préalable – Constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes (pdf)
- Déclaration préalable – Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions (pdf)
- Déclaration préalable – Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager (pdf)
- Demande de modification d’un permis délivré en cours de validité (pdf)
- Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions (pdf)
- Demande de permis de construire une maison individuelle et/ou ses annexes (pdf)
- Demande de permis de démolir (pdf)
- Demande de transfert d’un permis délivré en cours de validité (pdf)
- Demande de permis d’aménager (pdf)
- Déclaration d’ouverture de chantier (pdf)
- Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (pdf)